Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 14 - Procès-verbal du 27 novembre 2012

OTTAWA, le mardi 27 novembre 2012
(39)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Merchant, Unger et Verner, C.P. (9).

Également présents : Alexandre Lavoie et Zachary Alaoui, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 octobre 2012, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments des sections 5, 12 et 20 de la partie 4 du projet de loi C-45, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 12 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Air Canada :

Pierre House, trésorier;

Laura Logan, directrice, Réglementation et Systèmes de sécurité.

M. Houle fait un exposé puis, aidé de Mme Logan, répond aux questions.

À 9 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Jean-Yves LeFort