Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 5 - Témoignages du 19 février 2015
OTTAWA, le jeudi 19 février 2015
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, en séance publique, pour étudier des questions administratives; et, à huis clos, pour étudier des questions administratives et d'autres affaires.
Le sénateur Pierre Claude Nolin (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Bonjour à tous.
Puisque nous avons tous l'ordre du jour en main, nous allons commencer par la partie publique de la séance d'aujourd'hui, et par le premier point, à savoir l'adoption du procès-verbal de la réunion du 5 février 2015. Y a-t-il des remarques ou des questions avant que nous procédions à l'adoption?
Puisqu'il n'y en a pas, est-ce que quelqu'un voudrait proposer la motion? Le sénateur Manning et la sénatrice Cordy.
Le procès-verbal est-il adopté? Adopté.
Le deuxième point à l'ordre du jour porte sur le 12e rapport du Sous-comité des budgets de comité.
La sénatrice LeBreton : Mesdames et messieurs les sénateurs, au nom du sénateur Smith, président du sous-comité, je suis heureuse de présenter le 12e rapport du Sous-comité des budgets des comités, qui traite de deux demandes d'autorisation budgétaire : l'une du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans, et l'autre, du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Le sénateur Manning, président du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans, a demandé de l'argent afin de pouvoir assister à la Seafood Expo qui se tiendra du 15 au 17 mars à Boston, dans l'État du Massachusetts. Il s'agit du plus important événement commercial en Amérique du Nord sur les poissons et les fruits de mer. Le sénateur Manning croit que sa participation sera utile dans le cadre de l'étude actuelle du comité sur l'aquaculture. Il nous assure que même si la demande budgétaire s'élève à quelque 8 000 $, il fera tout pour limiter les coûts. Votre sous- comité appuie cette demande.
Le sous-comité a également reçu une demande budgétaire du sénateur Lang, au nom du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, qui souhaite réaliser un voyage d'observation à Toronto avant la fin du présent exercice. Le déplacement s'inscrit dans le cadre de l'étude du comité sur les menaces à la sécurité nationale. Les membres du comité prévoient organiser plusieurs rencontres avec les forces de l'ordre et d'autres groupes dans le but de mieux comprendre la menace terroriste au Canada. La demande budgétaire s'élève à quelque 24 000 $.
Il y a suffisamment d'argent dans l'enveloppe budgétaire pour accepter les deux demandes. À ce jour, plus de 530 000 $ ont été récupérés au moyen de déplacements achevés ou annulés, et il reste 93 805 $ à distribuer aux comités. Nous savons aussi que d'autres sommes seront récupérées lorsque les déplacements des comités seront terminés.
Je demande l'adoption du rapport.
Le président : Y a-t-il des questions ou des commentaires à l'intention de la sénatrice LeBreton? Puisqu'il n'y en a pas, est-ce que quelqu'un voudrait proposer l'adoption du rapport? La sénatrice LeBreton en fait la proposition, avec l'appui du sénateur White. Le rapport est adopté.
Nous allons maintenant passer à la portion à huis clos de la séance.
(La séance se poursuit à huis clos.)