Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 6 - Procès-verbal du 12 mars 2015
OTTAWA, le jeudi 12 mars 2015
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Downe, Doyle, Fraser, Lang, LeBreton, C.P., Manning, Marshall, Munson, Nolin, Smith (Saurel), Tkachuk, Wells et White (14).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Charette-Poulin, Dawson, Housakos et Verner, C.P. (4).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, Charles Robert, greffier du Sénat et greffier des Parlements et dirigeant principal des services législatifs, Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principale des services de la Cité parlementaire et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
CIBA/2015-03-12/192(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Tkachuk propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 26 février 2015.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 8 h 32, le comité poursuit sa réunion à huis clos.
À 10 h 9, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
La secrétaire de séance
Lucie Lavoie