Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Fascicule 2 - Procès-verbal du 9 décembre 2013

OTTAWA, le lundi 9 décembre 2013
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Claudette Tardif (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Beyak, Champagne, C.P., Chaput, Charette- Poulin, Fortin-Duplessis, Poirier, Rivard et Tardif (9).

Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Brigitte Lemay, agente de communications, Direction des communications du Sénat.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat jeudi 21 novembre 2013, le comité continue son étude concernant les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion.

TÉMOINS :

CBC/Radio-Canada :

Louis Lalande, vice-président principal, Services français;

Patricia Pleszczynska, directrice générale, Services régionaux et ICI Radio-Canada Première;

Michel Cormier, directeur général de l'information, Services français.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :

Scott Hutton, directeur exécutif de la radiodiffusion;

Renée Gauthier, gestionnaire principale, Télévision de langue française;

Guillaume Castonguay, analyste principal des politiques, radiodiffusion.

La présidente fait une déclaration.

M. Lalande fait une déclaration et, avec M. Cormier et Mme Pleszczynska, répond aux questions.

À 18 h 20 la séance est suspendue.

À 18 h 30, la séance reprend.

M. Hutton fait une déclaration et répond aux questions.

À 19 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau