Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 6 - Procès-verbal du 12 mai 2014
OTTAWA, le lundi 12 mai 2014
(15)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 20, dans la salle 9, l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Claudette Tardif (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Champagne, C.P., Chaput, Charette-Poulin, Fortin-Duplessis, McIntyre, Poirier et Tardif (8).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les impacts des changements récents au système d'immigration sur les communautés de langue officielle en situation minoritaire. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Chris Alexander, C.P., député, ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration.
TÉMOINS :
Citoyenneté et Immigration Canada :
Corinne Prince-St-Amand, directrice générale, Intégration et Bureau d'orientation relatif aux titres de compétences étrangers.
Université d'Ottawa :
Gilles LeVasseur, professeur, École de gestion Telfer.
Le ministre fait une déclaration et, avec Mme St-Amand, répond aux questions.
À 18 h 17, la séance est suspendue.
À 18 h 20, la séance reprend.
M. LeVasseur fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 54, la séance est suspendue.
À 18 h 58, la séance reprend.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour discuter d'un ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau