Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 8 - Procès-verbal du 13 juin 2014
OTTAWA, le vendredi 13 juin 2014
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Campbell, Dagenais, Lang, McIntyre, Mitchell et Wells (7).
Également présents : Holly Porteous et Wolfgang Koerner, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
Il est convenu que le comité demande la permission du Sénat afin de se réunir durant l'été pour son étude sur l'ASFC.
Il est convenu que, à compter du 18 juin 2014, l'honorable sénateur Mitchell va remplacer l'honorable sénateur Dallaire en tant que membre du Sous-comité du programme et de la procédure.
À 10 h 10, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la situation des relations internationales du Canada en matière de sécurité et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 10 h 26, la séance est suspendue.
À 11 h 6, la séance reprend.
Il est convenu que le rapport soit adopté tel que modifié et que le président dépose le rapport dès que possible.
À 14 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien