Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 8 - Procès-verbal du 5 mars 2014
OTTAWA, le mercredi 5 mars 2014
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 14, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Cordy, Eaton, Eggleton, C.P., Enverga, Nancy Ruth, Ogilvie, Segal, Seidman, Seth et Stewart Olsen (11).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Mike Cabana, sous-commissaire, Police fédérale.
Agence des services frontaliers du Canada :
Martin Bolduc, vice-président, Opérations.
À titre personnel :
Amir Attaran, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit, santé de la population et politique du développement mondial, Université d'Ottawa.
Le président prend la parole.
MM. Cabana, Bolduc et Attaran font chacun une déclaration, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 4, la séance est suspendue.
À 18 h 6, la séance reprend et le comité procède à l'étude de l'ébauche d'un budget.
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., propose :
Que la demande de budget suivante (visant à examiner les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada et à en faire rapport) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015, au montant de 20 470 $, soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Dépenses générales 20 470 $ TOTAL 20 470 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 8, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 février 2014, le comité entreprend son étude sur l'incidence croissante de l'obésité au Canada.
L'honorable sénateur Segal propose :
Que la demande de budget suivante (visant à examiner, pour en faire rapport, l'incidence croissante de l'obésité au Canada) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015, au montant de 10 360 $, soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Dépenses générales 10 360 $ TOTAL 10 360 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 9, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson