Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 5 février 2014
Le mercredi 12 février 2014
Fascicule no 2
Troisième et quatrième réunions concernant:
Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles
TÉMOINS
Le mercredi 5 février 2014
Bureau de l'ombudsman des vétérans :
Pierre Daigle, ombudsman;
Alain Gauthier, directeur général des opérations.
Le mercredi 12 février 2014
Institut canadien de recherche sur la santé des militaires et des vétérans :
Alice Aiken, directrice.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président: L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président: L'honorable David M.Wells
et
Les honorables sénateurs:
Day, Lang, Rivard
(Quorum 3)
Modification de la composition du sous-comité:
Conformément à l'article12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateurNolin (le 12 février 2014).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateurDowne (le 11 décembre 2013).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateurDay (le 11 décembre 2013).