Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbal du 5 mars 2014
OTTAWA, le mercredi 5 mars 2014
(6)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 20, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Lang et Wells (4).
Également présents : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013 et délégué le lundi 2 décembre 2013 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Le comité examine une ébauche de budget.
Il est convenu que la demande d'autorisation suivante pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2015 soit soumise au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Dépenses générales 0 $ Activité : Sainte-Anne-de-Bellevue, QC 3 900 $ TOTAL 3 900 $
À 12 h 25, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la séance à huis clos.
À 13 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien