Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 2 avril 2014
Le mercredi 9 avril 2014 (à huis clos)
Fascicule no 4
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Septième réunion concernant :
Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles
TÉMOIN
Le mercredi 2 avril 2014
Anciens Combattants Canada :
André Lévesque, directeur général, Commémoration.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable David M. Wells
et
Les honorables sénateurs :
Day, Lang, White
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur White a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 2 avril 2014).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 2 avril 2014).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur White (le 1er avril 2014).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 1er avril 2014).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénateur Doyle (le 26 mars 2014).