Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 4 - Procès-verbal du 9 avril 2014
OTTAWA, le mercredi 9 avril 2014
(9)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 9, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Lang, Wells et White (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénatrice Stewart Olsen (1).
Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le sous-comité puisse examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
Le président fait une déclaration.
Il est convenu que l'ébauche de plan de travail du sous-comité pour son étude sur la santé mentale soit distribuée en version anglaise seulement, et que la traduction soit remise dès que possible.
À 13 h 17, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Josée Thérien