Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le lundi 5 mai 2014
Le mercredi 7 mai 2014 (à huis clos)
Fascicule no 5
L'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs) et étude d'une ébauche de rapport
Huitième réunion concernant :
Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles
Première réunion concernant :
Les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l'état de stress post-traumatique
Première (dernière) réunion concernant :
La teneur des éléments des sections 1 et 7 de la partie 6, du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures
TÉMOINS
Le lundi 5 mai 2014
Légion royale canadienne :
Brad White, secrétaire national;
Ray McInnis, directeur du Bureau des services.
Anciens Combattants Canada :
Bernard Butler, directeur général, Politiques; Direction des politiques, des communications et de la commémoration.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable David M. Wells
et
Les honorables sénateurs :
Jaffer, Stewart Olsen, White
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 7 mai 2014).
L'honorable sénatrice Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Day (le 6 mai 2014).