Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 12 - Procès-verbal du 1er juin 2015
OTTAWA, le lundi 1er juin 2015
(30)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 11 h 8, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Day, Lang, Mitchell, Stewart Olsen et White (5).
Également présente : Isabelle Lafontaine-Émond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 2015 et délégué le lundi 25 mai 2014 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son examen de la teneur des éléments de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
VeteranVoice.info :
Perry Gray, rédacteur en chef.
À titre personnel :
Jenny Migneault.
Le président ouvre la séance.
M. Gray et Mme Migneault font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 59, la séance est suspendue.
À 12 h 4, la séance reprend à huis clos et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 2015 et délégué le lundi 25 mai 2014 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous- comité continue son examen de la teneur des éléments de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures.
Conformément à l'article 12-16 (1)d) du Règlement, le sous-comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la pièce.
Il est convenu que l'ébauche de rapport soit adoptée en principe et que le président et le vice-président soient autorisés à y apporter des modifications de forme mineures et à y ajouter du texte à la lumière des témoignages d'aujourd'hui.
À 12 h 12, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson