Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 12 - Procès-verbal du 10 juin 2015
OTTAWA, le mercredi 10 juin 2015
(31)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 7, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Lang, Mitchell, Stewart Olsen et White (5).
Également présents : Martin Auger et Isabelle Lafontaine-Émond, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014 et délégué le lundi 28 avril 2014 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnelles (BSO) comme l'état de stress post-traumatique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la pièce.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le sous-comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu d'adopter l'ébauche de rapport.
À 12 h 13, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson