Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Fascicule 2 - Procès-verbal du 5 février 2018 (à huis clos)
OTTAWA, le lundi 5 février 2018
(2)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur l'Arctique se réunit à huis clos aujourd'hui, à 18 h 4, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Eaton, Galvez, McPhedran, Neufeld, Oh, Pate et Patterson (8).
Également présents : Sara Fryer et Thai Nguyen, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, chef, Activités de rayonnement et comités, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 septembre 2017, le comité entreprend son étude sur les changements importants et rapides qui se produisent dans l'Arctique et les effets de ces changements sur les premiers habitants. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
QUE le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant cette réunion tenue à huis clos.
QUE le comité permette la transcription de cette réunion qui se tient à huis clos, qu'une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité;
QU'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 19 h 18, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin