Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Fascicule no 10 - Procès-verbal du 28 mai 2018
OTTAWA, le lundi 28 mai 2018
(11)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur l'Arctique se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Coyle, Deacon, Eaton, Galvez, Jaffer, McCallum, Neufeld et Oh (8).
Également présent : Thai Nguyen, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et préside l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Oh propose :
Que l'honorable sénateur Neufeld soit élu président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 septembre 2017, le comité poursuit son étude sur les changements importants et rapides qui se produisent dans l'Arctique et les effets de ces changements sur les premiers habitants. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Emploi et Développement social Canada :
Adam Fritz, directeur, Mobilisation autochtone et coordination;
Jean-Pierre Gauthier, directeur général, Direction des programmes autochtones.
Conseil national de développement économique des Autochtones :
Hilda Broomfield Letemplier, membre du conseil.
Conference Board du Canada :
Adam Fiser, chargé de recherche principal et co-responsable, Politiques du Nord et autochtones.
À titre personnel :
Frances Abele, professeure, École de politique et d'administration publiques, Université Carleton.
MM. Fritz et Gauthier font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 2, la séance est suspendue.
À 19 h 6, la séance reprend.
Mme Broomfield Letemplier, M. Fiser et Mme Abele font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 19, la séance est suspendue.
À 20 h 22, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments de la section 9 de la partie 6 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
Le comité entreprend son étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que l'ébauche de rapport soit adoptée;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction;
Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 septembre 2017, le comité poursuit son étude sur les changements importants et rapides qui se produisent dans l'Arctique et les effets de ces changements sur les premiers habitants. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Le comité entreprend son étude d'une ébauche de rapport.
À 20 h 26, la séance est suspendue.
À 20 h 27, la séance publique reprend.
Il est convenu que la demande suivante de budget d'étude spéciale pour une mission d'études dans l'Arctique de l'Ouest, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
DÉPENSES GÉNÉRALES
ACTIVITÉ 1 : ARCTIQUE DE L'OUEST 349 238 $ TOTAL 349 238 $
À 20 h 27, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin