Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 13 janvier 2016
OTTAWA, le mercredi 13 janvier 2016
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 11 h 40, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (président).
Membres du comité présents : les honorables sénateurs Batters, Campbell, Cowan, Dawson, Doyle, Housakos, Mercer, Munson, Ngo, Tkachuk et Wells (11).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Charles Robert, greffier du Sénat et dirigeant principal des Services législatifs; Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et chef, Services de la Cité parlementaire; Pascale Legault, dirigeante principale des finances; Khatera Akbari, chef, assurance de la qualité, Direction des finances et de l'approvisionnement; Hélène Bouchard, directrice, Services de l'information, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS :
KPMG LLP :
Andrew Newman, partenaire, Vérification;
Charly Thivierge-Lortie, comptable principal.
CIBA/2016-01-13/017(P)|211| — Adoption du procès-verbaux
Le sénateur Munson propose l'adoption de la partie publique du procès-verbal de la réunion du 10 décembre 2015.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2016-01-13/018(P) — Réorganisation de l'ordre du jour de la réunion à huis clos
Le président propose que l'on modifie l'ordre du jour de la réunion à huis clos de manière à aborder le point 5 avant le point 4.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 41, la séance se poursuit à huis clos.
À 13 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Jodi Turner