Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 6 - Procès-verbal du 20 octobre 2016
OTTAWA, le jeudi 20 octobre 2016
(19)
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 h 6, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Cordy, Housakos, Jaffer, Manning, Marshall, Munson, Ngo, Smith, Tannas, Tkachuk et Wallace (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy et Mitchell (2).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Charles Robert, greffier du Sénat et dirigeant principal des Services législatifs; Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des Services de la Cité parlementaire; Pascale Legault, dirigeante principale des Finances et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS :
KPMG LLP :
Andrew Newman, associé, Vérification;
Charly Thivierge-Lortie, comptable principal.
CIBA/2016-10-20/164(P)|211| — Adoption de procès-verbaux
Le comité examine le procès-verbal de la partie publique de la réunion du 6 octobre 2016.
Le sénateur Munson propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 6 octobre 2016.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2016-10-20/165(P)|342| — Rapport du Comité des affaires juridiques et constitutionnelles : Participation d'un agent des communications dans un déplacement
La sénatrice Batters fait une déclaration au sujet de l'utilité d'inclure un agent des communications dans les déplacements des comités. Il est important de disposer d'un solide plan de communications pour les déplacements de courte durée, mais une bonne partie du travail de communication peut se faire à distance à partir d'Ottawa et il n'est peut- être pas nécessaire qu'un agent des communications accompagne le comité. Après discussion, il est convenu que tous les comités ainsi que le Sous-comité des budgets des comités prennent le temps de bien réfléchir avant de demander ou d'approuver ce genre de service.
À 9 h 10, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
À 9 h 20, le comité poursuit ses travaux en public.
CIBA/2016-10-20/166(P)|239| — Premier rapport du Sous-comité de la vérification : Rapport financier trimestriel
Le comité examine le premier rapport du Sous-comité de la vérification en ce qui concerne le rapport financier trimestriel du Sénat du Canada pour le trimestre se terminant le 30 juin 2016.
Le président du sous-comité, le sénateur Smith, et Pascale Legault répondent aux questions.
Après discussion, le sénateur Smith propose l'adoption du rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 24, Andrew Newman, Charly Thivierge-Lortie et Pascale Legault sont invités à se joindre au comité.
CIBA/2016-10-20/167(P)|239| — Deuxième rapport du Sous-comité de la vérification : États financiers vérifiés
Le comité entreprend l'examen du deuxième rapport du Sous-comité de la vérification en ce qui concerne les états financiers vérifiés du Sénat du Canada pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016.
Le président du sous-comité, le sénateur Smith, fait une déclaration.
M. Andrew Newman fait une déclaration.
Il est convenu que la réunion du comité se poursuive à huis clos.
À 9 h 25, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le Comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet de rapport.
À 10 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Jodi Turner