Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 8 - Procès-verbal du 5 novembre 2018
OTTAWA, le lundi 5 novembre 2018
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Maltais, Martin, Mercer, Omidvar et Seidman (7).
Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Don McRae, chercheur, Secteur caritatif;
Adam Parachin, professeur agrégé, Osgoode Hall Law School, Université York.
Chinese Canadian Military Museum Society :
King Wan, président.
The Pemsel Case Foundation :
Peter Broder, directeur général.
Le président fait une déclaration.
MM. McRae et Wan font des déclarations et répondent aux questions.
À 19 h 29, la séance est suspendue.
À 19 h 36, la séance reprend.
MM. Parachin et Broder font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman