Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 12 - Procès-verbal du 18 mars 2019 (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le lundi 18 mars 2019
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Martin, Mercer et Omidvar (5).
Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, Barbara Reynolds, greffière de comité, Direction des comités du Sénat, et Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat..
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et sur l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Radios Rurales Internationales :
Kevin Perkins, directeur général.
Islamic Relief Canada :
Zaid Al-Rawni, chef de la direction (par vidéoconférence).
Jeunesse Canada Monde :
Mike Power, vice-président, programmation et exploitation.
Grands Frères Grandes Sœurs du Canada :
W. Matthew Chater, président national et chef de la direction.
Centre d'action bénévole Léonie-Bélanger :
Suzanne Parisé, directrice générale.
Équiterre :
Sidney Ribaux, cofondateur et directeur général (par vidéoconférence).
Australian Charities and Not-for-profits Commission :
L'honorable Gary Johns, commissaire (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Myles McGregor-Lowndes, professeur émérite, Australian Centre for Philanthropy and Non-profit Studies, Queensland University of Technology (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
MM. Perkins, Al-Rawni et Power font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 14 h 58, la séance est suspendue.
À 15 h 6, la séance reprend.
M. Ribaux, M. Chater et Mme Parisé font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 15 h 59, la séance est suspendue.
À 16 h 7, la séance reprend.
MM. Johns et McGregor-Lowndes font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 16 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman