Comité permanent de la Régie interne, des budgets et de l'administration
Délibérations du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 4 mai 2016 - Séance de l'après-midi
OTTAWA, le mercredi 4 mai 2016
(2)
[Français]
Le Sous-comité du budget des dépenses du Sénat du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 12 h 45, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David Wells (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Jaffer, Tkachuk et Wells (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Carignan, C.P. (1).
Également présents : Vanessa Moss-Norbury, greffière à la procédure; Victoria Deng, greffière législative; Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Pascale Legault, dirigeante principale des Finances; et Nathalie Charpentier, contrôleuse et adjointe à la dirigeante principale des Finances et Marylène Villeneuve, bureau du sénateur Downe.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN :
À titre personnel :
L'honorable sénateur Claude Carignan, C.P., Leader de l'opposition.
Le président ouvre la séance.
L'honorable sénateur Carignan, C.P., fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 13 h 29, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Vanessa Moss-Norbury