Comité permanent de la Régie interne, des budgets et de l'administration
Délibérations du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 5 mai 2016
OTTAWA, le jeudi 5 mai 2016
(4)
[Français]
Le Sous-comité du budget des dépenses du Sénat du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui, à 12 h 49, dans la pièce 172-E de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable David Wells (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Downe, Jaffer, Tannas, Tkachuk et Wells (6).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy, Omidvar et Pratte (3).
Également présents : Vanessa Moss-Norbury, greffière à la procédure; Victoria Deng, greffière législative; Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration; Pascale Legault, dirigeante principale des Finances.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS :
À titre personnel :
L'honorable sénatrice Elaine McCoy, Sénatrice.
Le président ouvre la séance.
L’honorable sénatrice McCoy fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 13 h 27, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Vanessa Moss-Norbury