Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 2 - Procès-verbal du 22 février 2016
OTTAWA, le lundi 22 février 2016
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Dagenais, Day, Kenny, Mitchell, Ngo et White (8).
Également présents : Dominique Valiquet et Katherine Simonds, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Réserves 2000 :
Lieutenant-colonel (à la retraite) John Selkirk, directeur exécutif.
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité :
L'honorable Pierre Blais, président;
Michael Doucet, directeur exécutif.
Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications :
L'honorable Jean-Pierre Plouffe, commissaire;
J. William Galbraith, directeur exécutif.
Bureau du vérificateur général du Canada :
Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe;
Gordon Stock, directeur principal;
Nicholas Swales, directeur principal.
Le président fait une déclaration.
Le lieutenant-colonel (à la retraite) Selkirk fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 14 h 2, la séance est suspendue.
À 14 h 7, la séance reprend.
MM. Blais et Plouffe font chacun une déclaration puis, avec MM. Doucet et Galbraith, répondent aux questions.
À 15 h 16, la séance est suspendue.
À 15 h 19, la séance reprend.
Mme Cheng fait une déclaration puis, avec MM. Stock et Swales, répond aux questions.
À 16 h 18, la séance est suspendue.
À 16 h 20, la séance se poursuit à huis clos, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement du Sénat, afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson