LE COMITÉ DE SÉLECTION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 9 décembre 2015
(1)
[Traduction]
Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui à 12 h 32, dans la salle 172-E de l’édifice du Centre.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fraser, Frum, Hervieux-Payette, P.C., Hubley, Marshall, Martin, Munson, Plett et Wells (9).
Autre sénateur présent: L’honorable sénatrice McCoy (1).
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier du comité préside à l’élection du président.
L’honorable sénateur Munson propose que l’honorable sénatrice Marshall assume la présidence de ce comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénatrice Marshall prend le fauteuil.
Le comité procède à l’élection d’un vice-président.
L’honorable sénateur Plett propose que l’honorable sénateur Munson soit vice-président du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination d’un président intérimaire.
L’honorable sénateur Wells propose que l’honorable sénatrice Eaton soit élue présidente intérimaire.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénateur Plett propose que la présidence fasse rapport au Sénat de la nomination effectuée à la séance d’aujourd’hui.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres des comités.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
L’honorable sénateur Munson propose que les honorables sénateurs Dyck, Lovelace Nicholas, Moore et Sibbeston soient nommés au Comité sénatorial permanent des peuples autochtones;
L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Beyak, Enverga, Patterson, Raine, Tannas, Plett, Wells et Carignan, C.P., soient nommés au Comité sénatorial permanent des peuples autochtones;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
L’honorable sénatrice Hervieux-Payette, C.P., propose que les honorables sénateurs Mercer, Merchant, Moore et Tardif soient nommés au Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts;
L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Maltais, McIntyre, Ogilvie, Oh, Plett et Unger soient nommés au Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
L’honorable sénatrice Hubley propose que les honorables sénateurs Campbell, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte et Ringuette soient nommés au Comité sénatorial permanent des banques et du commerce;
L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Bellemare, Black, Gerstein, Greene, Maltais, Smith (Saurel), Tannas et Tkachuk soient nommés au Comité sénatorial permanent des banques et du commerce;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
L’honorable sénatrice Fraser propose que les honorables sénateurs Massicotte, Mitchell, Ringuette et McCoy soient nommés au Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles;
L’honorable sénateur Wells propose que les honorables sénateurs Bellemare, Johnson, MacDonald, Mockler, Neufeld, Patterson, Seidman et Frum soient nommés au Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
L’honorable sénateur Munson propose que les honorables sénateurs Hubley, Lovelace Nicholas, Munson et Watt soient nommés au Comité sénatorial permanent des pêches et des océans;
L’honorable sénatrice Martin propose que les honorables sénateurs Enverga, Manning, McInnis, Poirier, Raine, Stewart Olsen, Wells et Martin soient nommés au Comité sénatorial permanent des pêches et des océans;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
L’honorable sénatrice Hervieux-Payette, C.P., propose que les honorables sénateurs Cordy, Dawson, Downe et Smith, C.P. (Cobourg) soient nommés au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international;
L’honorable sénatrice Frum propose que les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Housakos, Johnson, Ngo, Oh, Poirier et Rivard soient nommés au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
L’honorable sénatrice Hubley propose que les honorables sénateurs Cordy, Hubley et Munson soient nommés au Comité sénatorial permanent des droits de la personne;
L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Frum, Nancy Ruth, Ngo et Plett soient nommés au Comité sénatorial permanent des droits de la personne;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
L’honorable sénateur Wells propose que les honorables sénateurs Batters, Doyle, Housakos, Lang, Manning, Marshall, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk et Wells soient nommés au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration;
L’honorable sénatrice Fraser propose que les honorables sénateurs Campbell, Cordy, Downe, Jaffer et Munson soient nommés au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
L’honorable sénatrice Martin propose que les honorables sénateurs Batters, Dagenais, McInnis, McIntyre, Plett, Runciman, White et Wells soient nommés au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles;
L’honorable sénateur Munson propose que les honorables sénateurs Baker, C.P., Fraser, Jaffer et Joyal, C.P., soient nommés au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
L’honorable sénatrice Frum propose que les honorables sénateurs Ataullahjan, Eaton et Rivard soient nommés au Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement;
L’honorable sénatrice Hubley propose que les honorables sénateurs Mercer et Merchant soient nommés au Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Bellemare, Eaton, Gerstein, Manning, Marshall, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) soient nommés au Comité sénatorial permanent des finances nationales;
L’honorable sénatrice Fraser propose que les honorables sénateurs Campbell, Cowan, Hervieux-Payette, C.P., et Mitchell soient nommés au Comité sénatorial permanent des finances nationales.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
L’honorable sénatrice Frum propose que les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Lang, Carignan, C.P., Ngo et White soient nommés au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense;
L’honorable sénateur Munson propose que les honorables sénateurs Day, Kenny et Mitchell soient nommés au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
L’honorable sénatrice Martin propose que les honorables sénateurs Maltais, McIntyre, Poirier, Rivard, Seidman et Wells soient nommés au Comité sénatorial permanent des langues officielles.
L’honorable sénatrice Hervieux-Payette, C.P., propose que les honorables sénatrices Fraser, Jaffer et Tardif soient nommées au Comité sénatorial permanent des langues officielles;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
L’honorable sénateur Wells propose que les honorables sénateurs Batters, Doyle, Frum, Martin, McInnis, Ogilvie, Seidman, Tkachuk, Wells et White soient nommés au Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement;
L’honorable sénatrice Hubley propose que les honorables sénateurs Fraser, Jaffer, Joyal, C.P., Smith, C.P. (Cobourg) et Cools soient nommés au Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité mixte permanent d’examen de la réglementation.
L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Runciman, Frum, Carignan, C.P., Plett et Martin soient nommés au Comité mixte permanent d’examen de la réglementation;
L’honorable sénatrice Fraser propose que les honorables sénateurs Moore, Smith, C.P., (Cobourg) et McCoy soient nommés au Comité mixte permanent d’examen de la réglementation;
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
L’honorable sénatrice Frum propose que les honorables sénateurs Frum, Nancy Ruth, Ogilvie, Raine, Seidman, Stewart Olsen, Martin et Carignan, C.P., soient nommés au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie;
L’honorable sénatrice Hervieux-Payette, C.P., propose que les honorables sénateurs Cowan, Eggleton, C.P., Merchant et Munson soient nommés au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
L’honorable sénatrice Hubley propose que les honorables sénateurs Dawson, Eggleton, C.P., Mercer et Ringuette soient nommés au Comité sénatorial permanent des transports et des communications;
L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Black, Greene, MacDonald, Runciman, Unger, Plett, Frum et Martin soient nommés au Comité sénatorial permanent des transports et des communications;
La question, mise aux voix, est adoptée.
La présidente fait une déclaration.
L’honorable sénateur Munson propose que la présidence fasse rapport au Sénat des nominations faites à la séance d’aujourd’hui.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénateur Plett propose que le comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 6, le comité s’ajourne.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage