LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le vendredi 28 mai 2021
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 10 heures [HE], sous la présidence de l’honorable Dan Christmas (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Christmas, Cotter, Coyle, Forest-Niesing, Francis, Hartling, LaBoucane-Benson, MacDonald, Pate, Patterson, Stewart Olsen et Tannas (13).
Autres sénateurs présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Dalphond et McCallum (2).
Participent à la réunion : Joëlle Nadeau, greffière à la procédure, Direction des comités; Sara Fryer et Brittany Collier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 avril 2021, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Gouvernement du Nouveau-Brunswick :
L'honorable Arlene Dunn, députée, ministre des Affaires autochtones.
Confédération des Premières Nations signataires du Traité no 6 :
Okimaw Vernon Watchmaker, grand chef.
Première Nation de Fort McKay :
Mel Grandjamb, chef;
Mike Evans, cadre supérieur, Relations gouvernementales;
Chris Johnson, chef de la direction.
Première Nation O'Chiese :
Douglas Beaverbones, chef;
Beatrice Carpentier, géstionnaire de bande;
Norma Large, technicienne juridique.
À titre personnel :
Mauro Barelli, City, University of London;
Dwight Newman, professeur de droit et titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les droits des Autochtones, Université de la Saskatchewan;
Romeo Saganash.
Conseil des leaders des Premières Nations de la Colombie-Britannique :
Terry Teegee, chef régional;
Me Merle Alexander, conseiller juridique.
Coalition de grands projets des Premières Nations :
Mark Podlasly, directeur de la politique et des initiatives économiques.
Conseil des ressources indiennes du Canada :
Stephen Buffalo, président et chef de la direction.
Première Nation d'Alexander :
George Arcand Jr., chef.
Réseau de ressources autochtones :
Arnie Bellis, président.
Coalition nationale des chefs :
Dale Swampy, président.
Le président fait une déclaration.
Mme Dunn, M. Watchmaker, M. Grandjamb et M. Beaverbones font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 heures, la séance est suspendue.
À 11 h 3, la séance reprend.
- Barelli, M. Newman, et M. Saganash font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 heures, la séance est suspendue.
À 14 heures, la séance reprend.
- Teegee, M. Podlasly, et M. Buffalo font des déclarations et répondent aux questions.
À 15 h 1, la séance est suspendue.
À 15 h 3, la séance reprend.
- Arcand, M. Bellis, et M. Swampy font des déclarations et répondent aux questions.
À 15 h 56, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny