LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 15 décembre 2020
(2)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 17 novembre 2020, le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 10 heures [HE], sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).

Membres du comité présents : L’honorable sénatrice Ataullahjan (1).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Bernard, Boyer, Hartling, Martin, Mégie, Ngo, Pate et Tannas (8).

Participent à la réunion : Kalina Waltos, greffière législative, Direction des comités; Lara Coleman, Robert Mason, et Martin McCallum, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Síofra McAllister, agente des communications, Direction des communications.

Conformément à l’article 12-16(1)(d) du Règlement, le comité examine un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

La présidente présente les conclusions de la réunion du Sous-comité du programme et de la procédure tenue le 9 décembre 2020.

Il est convenu que les membres du comité pourront être accompagnés d’un membre de leur personnel lors des réunions à huis clos, à condition qu’ils respectent l’ordre du Sénat du 27 octobre 2020 :

Sous réserve des variations qui pourraient s’imposer à la lumière des circonstances, la participation des employés des sénateurs par vidéoconférence soit assujettie aux conditions suivantes :

a) ils doivent obligatoirement utiliser un ordinateur de bureau ou un ordinateur portatif et un casque d’écoute avec microphone intégré fournis par le Sénat pour les vidéoconférences;

b) ils ne peuvent pas utiliser d’autres appareils, comme une tablette ou un téléphone intelligent personnel;

c) ils doivent être les seules personnes visibles sur la vidéoconférence par l’entremise de la fonction vidéo activée (à moins que l’option privilégiée soit qu’ils éteignent leur caméra).

Il est convenu que certains principes soient adoptés quant à la correspondance du comité.

Il est convenu que les sénateurs ne disposent que de cinq minutes par ronde, questions et réponses inclues, lors des séances avec témoins.

Le comité discute de travaux futurs.

À 10 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

François Michaud