LE COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 13 mai 2021
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 9 h 3 [HE], sous la présidence de l’honorable Chantal Petitclerc (présidente). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Bovey, Dasko, Forest-Niesing, Frum, Kutcher, Manning, Mégie, Moodie, Omidvar et Petitclerc (11).
Autres sénatrices présentes par vidéoconférence : Les honorables sénatrices Griffin et Moncion (2).
Participent à la réunion : Max Hollins et François Michaud, greffiers à la procédure, et Lori Meldrum, adjointe administrative, Direction des comités ; Laura Blackmore et Laura Munn-Rivard, analystes, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mai 2021, le comité continue son examen de la teneur des éléments des sections 21, 22, 23, 24, 28, 29, 32, 33, 34, 35 et 36 de la partie 4 du projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le19 avril 2021 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Sujet : Sections 35 et 36)
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Emploi et Développement social Canada :
Caroline Cantin, directrice, Direction générale des compétences et de l'emploi ;
Catherine Demers, directrice générale, Direction générale des compétences et de l'emploi ;
Mike MacPhee, directeur général, Service Canada ;
Barbara Moran, directrice générale, Programme du travail ;
Sébastien St-Arnaud, gestionnaire, Programme du travail ;
Mona Nandy, directrice générale, Direction générale des compétences et de l'emploi ;
George Rae, directeur, Direction générale des compétences et de l'emploi ;
Benoit Cadieux, directeur, Direction générale des compétences et de l'emploi.
Conseil national des chômeurs et chômeuses :
Pierre Céré, porte-parole.
Société canadienne du cancer :
Kelly Masotti, vice-présidente, Défense de l’intérêt public ;
Stephen Piazza, gestionnaire principal, Défense de l’intérêt public.
La présidente fait une déclaration.
Mme Demers fait une déclaration et, avec M. Cadieux, répond aux questions.
À 9 h 41, la séance est suspendue.
À 9 h 43, la séance reprend.
Mme Nandy fait une déclaration et, avec M. Cadieux et Mme Moran, répond aux questions.
À 10 h 7, la séance est suspendue.
À 10 h 10, la séance reprend.
- Céré et Mme Masotti font des déclarations et, avec M. Piazza, répondent aux questions.
À 10 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau