LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 21 avril 2021
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 30 [HE], par vidéoconférence, sous la présidence de l’honorable Michael L. MacDonald (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dasko, Dawson, Griffin, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Simons, White et Woo (11).

Participent à la réunion : Shaila Anwar, greffière principale, Keli Hogan, greffière à la procédure, Debbie Larocque, adjointe administrative, Direction des comités; Khamla Heminthavong et Jed Chong, analystes, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Hélène Lachance, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité a examiné un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos, sauf en cas d'accord contraire du sous-comité du programme et de la procédure.

Il est convenu :

Que la sénatrice Wallin soit retirée comme quatrième membre du sous-comité du programme et de la procédure ; et

Que le sous-comité soit maintenant composé du président, des vice-présidents et d'un autre membre du comité, qui sera désigné après la consultation habituelle.

À 19 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont