LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 10 mai 2023
(45)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui, à 16 h 1, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Peter M. Boehm (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Boniface, Coyle, Deacon (Ontario), Gerba, Harder, c.p., Housakos, MacDonald, Ravalia, Richards et Woo (11).
Participe à la réunion : Nadia Faucher, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Sujet : Diplomatie culturelle)
TÉMOINS :
Affaires mondiales Canada :
David Morrison, sous-ministre des Affaires étrangères;
Jordan Reeves, directeur général, Secteurs commerciaux;
Catherine Boucher, directrice, Appui aux missions;
Patrick Riel, chef, Unité de Diplomatie culturelle.
Patrimoine canadien :
Isabelle Mondou, sous-ministre;
Joëlle Montminy, sous-ministre adjointe principale, Affaires culturelles.
David Morrison et Isabelle Mondou font chacun une déclaration puis, avec Jordan Reeves et Patrick Riel, répondent aux questions.
À 16 h 59, la séance est suspendue.
À 17 h 3, la séance reprend.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2023, le comité entreprend son examen de la teneur des éléments des sections 4, 5, 10 et 11 de la partie 4, et de la sous-section A de la section 3 de la partie 4 du projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023.
TÉMOINS :
Affaires mondiales Canada :
Blair Brimmell, chef de section, Climat et sécurité, Sécurité et relations de défense.
Ministère de la Justice Canada :
Me Michelle Campbell, avocate, Services juridiques Affaires mondiales Canada.
Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Ty Curran, directeur général adjoint de la sécurité internationale.
Blair Brimmell fait une déclaration puis, avec Ty Curran, répond aux questions.
À 17 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal