LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 15 juin 2023
(51)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit à huis clos aujourd’hui, à 11 h 30, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Peter M. Boehm (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Boniface, Coyle, Deacon (Ontario), Gerba, Harder, c.p., MacDonald, Ravalia, Richards et Woo (10).

Participent à la réunion : Nadia Faucher et Brian Hermon, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des membres soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 12 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal