LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 20 septembre 2022
(15)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Cotter, Duncan, Marwah, Petitclerc et Simons (6).

Participent à la réunion : Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications; Offah Obale, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son examen des questions concernant l’agriculture et les forêts en général. (Sujet : Les inondations et les efforts de rétablissement en Colombie-Britannique)

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu'une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel présents; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

Il est convenu :

Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté;

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, y compris le résumé et la mise en page finale, en tenant compte des discussions d’aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction;

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit habileté, au nom du comité, à publiciser le rapport avec le soutien de la Direction des communications du Sénat, y compris à choisir le meilleur moment pour le déposer;

Que le président soit autorisé à demander, le plus tôt possible, la permission de déposer auprès du greffier du Sénat un rapport provisoire, dans le cas où le Sénat ne siègerait pas à ce moment-là;

Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat ou auprès du greffier du Sénat dans le cas où le Sénat ne siègerait pas à ce moment-là, dès que possible.

À 19 h 14, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson