LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 11 mai 2023
(44)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Burey, Cotter, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duncan, Jaffer, Klyne, Oh, Petitclerc et Simons (10).
Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 avril 2022, le comité poursuit son étude sur l’état de la santé des sols au Canada.
TÉMOIN :
Fédération de l'agriculture de l'Île-du-Prince-Édouard :
Donald Killorn, directeur général.
Donald Killorn fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 21, la séance est suspendue.
À 10 h 25, conformément à l’article 12-6(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter d’un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu'une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
À 10 h 33, la séance est suspendue.
À 10 h 34, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Le Comité examine une ébauche de demande de budget supplémentaire d'étude spéciale sous l’ordre de renvoi du comité à étudier l’état de la santé des sols au Canada, pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024.
Il est convenu que la demande suivante de budget supplémentaire d'étude spéciale sous l’ordre de renvoi du comité à étudier l’état de la santé des sols au Canada, pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
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ACTIVITÉ 1 : MISSION D’ÉTUDE À ROME, ITALIE |
134 764 $ |
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TOTAL |
134 764 $ |
À 10 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson