LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 7 février 2022
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce W110 du 1, rue Wellington et avec vidéoconférence, à 10 h 2 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis, Klyne et Wells (4).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin et Robert Plamondon (2).

Participent à la réunion : Shaila Anwar, greffière adjointe intérimaire, Joëlle Nadeau, greffière principale et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Raphaëlle Deraspe, analystes, Bibliothèque du Parlement; Mélisa Leclerc, directrice, Direction des communications; Claudine Courtois, bureau du sénateur Wells; Brigitte Poullet, bureau de la sénatrice Dupuis.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu :

Que, suite à la nomination des deux membres externes par le Sénat le 9 décembre 2021 et nonobstant la motion adoptée par le comité le 2 décembre 2021, le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président et des deux vice-présidents;

Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.

À 11 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin