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AOVS - Comité permanent

Audit et surveillance


LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mardi 15 février 2022
(3)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce C128 de l’Édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 2 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : L’honorable sénateur Wells (1).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis et Klyne (3).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Shaila Anwar, greffière adjointe intérimaire, Joëlle Nadeau, greffière principale et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Raphaëlle Deraspe, analystes, Bibliothèque du Parlement; Mélisa Leclerc, directrice, Direction des communications; Till Heyde, greffier adjoint, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances et Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe aux finances, Direction des finances et de l’approvisionnement; Claudine Courtois, bureau du sénateur Wells; Neil McKenna, bureau du sénateur Klyne; Brigitte Poullet, bureau de la sénatrice Dupuis.

Conformément à l’article 12-7(17) du Règlement, le comité entreprend son examen sur les audits internes et externes du Sénat et les questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.

À 13 h 56, la séance est suspendue.

À 13 h 59, le comité reprend ses travaux en séance publique.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. :

Suzanne Gignac, associée, Certification;

Niguel Givogue, chef d'équipe senior, Service de certification.

Suzanne Gignac fait une déclaration et répond aux questions.

À 14 h 42, la séance est suspendue.

À 14 h 43, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 14 h 54, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin

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