LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 8 mars 2022
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui dans la pièce C128 de l’Édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 heures HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis et Klyne (3).
Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).
Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).
Participent à la réunion : Shaila Anwar, greffière adjointe intérimaire, Joëlle Nadeau, greffière principale et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Raphaëlle Deraspe, analystes, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications; Gérald Lafrenière, Greffier du Sénat et greffier des Parlements intérimaire, et Dirigeant principal des services législatifs; Philippe Hallée, Légiste et conseiller parlementaire, David Groves, conseiller juridique et Chloé O’Shaughnessy, conseillère de direction, Bureau du légiste et conseiller parlementaire; Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration; Till Heyde, greffier adjoint, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances et Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe aux finances, Direction des finances et de l’approvisionnement; Neil McKenna, bureau du sénateur Klyne.
Conformément à l’article 12-7(17) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Mike Milito, contrôleur général adjoint, Vérification interne;
Jennifer Robinson, directrice exécutive, Politique et collectivité de l’audit interne;
Raffaella Bertorelli, directrice exécutive, Opérations de vérification.
CPA Canada :
Charles-Antoine St-Jean, président et chef de la direction.
Charles-Antoine St-Jean et Mike Milito font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h 20, la séance est suspendue.
À 14 h 21, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’une ébauche de rapport.
À 15 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin