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AOVS - Comité permanent

Audit et surveillance


LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mardi 22 mars 2022
(5)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, à 17 h 3 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Downe et Wells (2).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Dupuis et Klyne (2).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Shaila Anwar, greffière adjointe intérimaire et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Raphaëlle Deraspe, analystes, Bibliothèque du Parlement; Brigitte Poullet, bureau de la sénatrice Dupuis; Neil McKenna, bureau du sénateur Klyne; Claudine Courtois, bureau du sénateur Wells.

Conformément à l’article 12-7(17) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discute d’un projet de rapport.

Il est convenu que le comité propose des changements au processus actuel de demande de budget.

À 19 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin

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