LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 5 octobre 2022
(9)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui, à 13 h 31, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis, Klyne et Wells (4).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin et Robert Plamondon (2).

Participent à la réunion : Shaila Anwar, greffière adjointe et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement. 

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 15 h 9, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin