LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 23 novembre 2022
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 29 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis et Klyne (3).
Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin et Robert Plamondon (2).
Participent à la réunion : Shaila Anwar, greffière adjointe et Stéphanie van Beek, greffière à la procédure, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.
TÉMOINS :
Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. :
Suzanne Gignac, associée, Service de certification;
Niguel Givogue, chef d’équipe senior, Service de certification.
Sénat du Canada :
Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l’approvisionnement;
Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe des finances, Direction des finances et de l’approvisionnement.
Pierre Lanctôt et Suzanne Gignac font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 13 h 53, la séance est suspendue.
À 13 h 54, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 54, les membres du personnel sont invités à quitter la réunion.
À 14 h 16, les membres du personnel sont invités à réintégrer la réunion.
Il est convenu que le comité approuve la prolongation du contrat avec les auditeurs externes Ernst & Young pour une deuxième année supplémentaire.
À 15 h 33, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin