LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 1er novembre 2023
(23)
[Français]
Le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, à 13 h 32, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Dupuis, Klyne et Wells (4).
Membres externes du comité présents : Hélène F. Fortin et Robert Plamondon (2).
Participent à la réunion : Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit, Bureau du dirigeant principal de l’audit; Stéphanie van Beek, greffière à la procédure et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 14 h 30, la séance est suspendue et Amipal Manchanda est invité à quitter la réunion.
À 14 h 32, la séance reprend.
Conformément à l’article 12-16(1)c) du Règlement, le comité discute à huis clos de questions touchant les relations de travail et le personnel.
À 14 h 39, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 15 h 29, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin