LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2023
(24)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 32 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Dupuis, Klyne et Wells (4).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit, Bureau du dirigeant principal de l’audit.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que l'adhésion du dirigeant principal de l’audit à l'Institut des auditeurs internes soit couverte par le budget du comité.

À 15 h 12, la vice-présidente, l’honorable sénatrice Dupuis, assume la présidence du comité.

À 15 h 41, l’honorable sénateur Klyne reprend la présidence du comité.

À 15 h 41, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin