LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 20 décembre 2023
(26)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 9 h 35 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : L’honorable sénateur Wells (1).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Dupuis et Klyne (3).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit, Bureau du dirigeant principal de l’audit.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

TÉMOINS :

Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. :

Suzanne Gignac, associée, Service de certification.

Sénat du Canada :

Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement;

Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.

Suzanne Gignac fait une déclaration puis répond aux questions.

À 10 h 6, la séance est suspendue.

À 10 h 7, conformément à l’article 12-16(1) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos.

À 10 h 31, la séance est suspendue et Pierre Lanctôt, Nathalie Charpentier ainsi que tous les membres du personnel sont invités à quitter la réunion.

À 10 h 36, la séance reprend.

À 10 h 51, la séance est suspendue.

À 10 h 54, la séance reprend et les membres du personnel sont invités à réintégrer la réunion.

Il est convenu que, conformément à l’ordre du Sénat du 14 décembre 2023 nommant l’honorable sénateur Yussuff membre du Comité permanent de l’audit et de la surveillance en date du 17 janvier 2024, il soit élu vice-président du comité à compter de cette même date, en remplacement de l’honorable sénatrice Dupuis.

À 11 h 6, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin