LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 20 mars 2024
(28)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 30 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne, Wells et Yussuff (4).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit, Bureau du dirigeant principal de l’audit; Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances et Ronald Prud’homme, conseiller principal, Planification, performance et gestion des risques, Direction des finances et de l’approvisionnement; David Vatcher, directeur, Services d’information et Martin Thibert, gestionnaire, Opérations TI et soutien aux infrastructures, Direction des services d’informations; et Monique Daigle, directrice, Opérations des ressources humaines, Direction des ressources humaines.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Pierre Lanctôt, Ronald Prud’homme, David Vatcher et Martin Thibert sont invités à se joindre à la réunion.

À 14 h 36, Pierre Lanctôt, Ronald Prud’homme, David Vatcher et Martin Thibert sont invités à quitter la réunion.

Il est convenu que le comité, en collaboration avec le dirigeant principal de l'audit, informe le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration de son calendrier prévisionnel concernant le prochain plan d'audit basé sur les risques, notamment en ce qui concerne les délais à prévoir pour fournir une rétroaction.

À 15 h 1, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.

Il est convenu que le personnel du comité travaille avec la Direction des communications, de la télédiffusion et des publications pour préparer des produits de communications à présenter au comité, en vue de la publication de prochains rapports du comité.

À 15 h 18, conformément à l’article 12-16(1)c) du Règlement, le comité discute à huis clos de questions relatives aux relations de travail et du personnel.

Il est convenu que les cotisations à l’ordre des comptables professionnels agréés (CPA) du dirigeant principal de l'audit pour 2024-2025, d'un montant total de 1 277,40 $, soient remboursées par le budget du comité.

Monique Daigle est invitée à se joindre à la réunion.

À 15 h 30, Amipal Manchanda et Monique Daigle sont invités à quitter la réunion.

À 15 h 38, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin