LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 22 mai 2024
(32)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 38 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Klyne, Wells et Yussuff (3).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Elizabeth Cahill, gestionnaire principale, Audit et opérations gouvernementales et Rosemonde Samedy, analyste, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit et Linda Anglin, conseillère principale, Bureau du dirigeant principal de l’audit; Amely Coulombe, gestionnaire, Communications stratégiques, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu d'adopter et d'archiver le sommaire de l'évaluation annuelle de l'auditeur externe pour l'exercice financier 2022-2023.

À 13h53, Linda Anglin et Amely Coulombe sont invitées à se joindre à la réunion.

Il est convenu d'adopter le plan d'audit basé sur les risques 2024-2027, tel qu'amendé, et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et à y apporter tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

À 15 h 18, Amipal Manchanda, Linda Anglin et Amely Coulombe sont invités à quitter la réunion.

Conformément à l’article 12-16(1)c) du Règlement, le comité discute à huis clos de questions relatives aux relations de travail et au personnel.

À 15 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin