LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 9 octobre 2024
(36)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 35 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne, Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et Yussuff (4).

Membres externes du comité présents : Hélène F. Fortin (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Robert Plamondon (1).

Participent à la réunion : Maxime Fortin, greffière principale, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Stéphanie van Beek, greffière à la procédure, Direction des comités; Rosemonde Samedy, André Léonard et Lindsay McGlashan, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit et Linda Anglin, conseillère principale, Bureau du Dirigeant principal de l’audit; Amely Coulombe, gestionnaire, Communications stratégiques et Sabryna Lemieux, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 14 h 10, le vice-président, l’honorable sénateur Wells (Terre-Neuve-et-Labrador), assume la présidence du comité.

À 14h26, Amely Coulombe et Sabryna Lemieux sont invitées à se joindre à la réunion.

À 14 h 31, Amely Coulombe et Sabryna Lemieux sont invitées à quitter la réunion.

Il est convenu que les amendements au budget du douzième rapport du comité, Mise en oeuvre du plan d'audit interne axé sur les risques, qui se trouve actuellement au Sénat, soient adoptés en principe, en tenant compte des discussions d'aujourd'hui.

Il est convenu que le président et les vice-présidents soient autorisés à approuver la version finale du rapport modifié, en y incorporant les changements convenus aujourd'hui, et que le sénateur Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) présente un amendement au douzième rapport du comité au Sénat à la première occasion raisonnable.

À 14 h 55, Linda Anglin est invitée à quitter la réunion.

À 15 h 14, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner