LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 30 octobre 2024
(37)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 9 décembre 2021, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 12 h 33 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne, Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et Yussuff (4).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; André Léonard, Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit et Linda Anglin, conseillère principale, Bureau du dirigeant principal de l’audit.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

TÉMOINS :

Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. :

Suzanne Gignac, associée, Service de certification;

Niguel Givogue, chef d'équipe senior, Service de certification.

Sénat du Canada :

Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement;

Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe aux finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.

Suzanne Gignac fait une déclaration puis, avec Niguel Givogue, répond aux questions.

À 12 h 56, la séance est suspendue.

À 12 h 57, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 13 h 22, la séance est suspendue et Pierre Lanctôt, Nathalie Charpentier ainsi que tous les membres du personnel sont invités à quitter la réunion.

À 13 h 23, la séance reprend.

À 13 h 32, la séance est suspendue.

À 13 h 34, la séance reprend et le personnel est invité à rejoindre la réunion.

Le comité a examiné les états financiers vérifiés pour 2023-2024 et le rapport sur les résultats de l'audit.

À 13 h 49, Pierre Lanctôt, Nathalie Charpentier et Linda Anglin sont invités à se joindre à la réunion.

À 14 h 25, Pierre Lanctôt et Nathalie Charpentier sont invités à quitter la réunion.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.

Il est convenu que le projet de rapport soit adopté en principe, en tenant compte des discussions d'aujourd'hui.

À 14 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner