LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES BANQUES, DU COMMERCE ET DE L'ÉCONOMIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 4 mai 2023
(44)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie se réunit aujourd’hui, à 11 h 30, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Pamela Wallin (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duncan, Gignac, Loffreda, Marshall, Marwah, Massicotte, Ringuette, Smith et Wallin (11).

Participent à la réunion : Mehrab Kiarsi et Adriane Yong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 décembre 2021, le comité poursuit son étude sur toute question concernant les banques et le commerce en général.

TÉMOINS :

Innovation, Sciences et Développement économique Canada :

Simon Kennedy, sous-ministre;

Charles Vincent, sous-ministre adjoint, Services axés sur le marché et la petite entreprise;

Mark Schaan, sous-ministre adjoint principal, Secteur des stratégies et politiques d'innovation.

Ministère des Finances Canada :

Michael Sabia, sous-ministre;

Rhys Mendes, sous-ministre adjoint, Direction de la politique économique.

Simon Kennedy fait une déclaration puis, avec Charles Vincent et Mark Schaan répond aux questions

À 12 h 30, la séance est suspendue.

À 12 h 32, la séance reprend.

Michael Sabia et Rhys Mendes répondent aux questions.

À 13 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier