LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 22 novembre 2022
(27)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 18 h 32, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Massicotte, Miville-Dechêne, Seidman et Sorensen (5).

Participent à la réunion : Jesse Good et Sam Banks, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 24 février 2022, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant le mandat du comité. (Sujet : Changement climatique : Industrie canadienne du pétrole et du gaz)

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Environnement et Changement climatique Canada :

John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement.

Ressources naturelles Canada :

Erin O'Brien, sous-ministre adjointe;

Sébastien Labelle, directeur général, Direction des carburants propres;

Nada Vrany, directrice générale, Direction des ressources pétrolières;

Drew Leyburne, sous-ministre adjoint, Secteur de l'efficacité énergétique et de la technologie de l'énergie.

Ministère des Finances Canada :

Miodrag Jovanovic, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l'impôt (par vidéoconférence);

Michael Garrard, directeur général, Direction du développement économique et finances intégrées (par vidéoconférence);

Marie-Josée Lambert, directrice générale par intérim, Investissements d’État et gestion des actifs (par vidéoconférence).

Innovation, Sciences et Développement économique Canada :

Kendal Hembroff, directrice générale, Direction générale des technologies propres et de la croissance propre (par vidéoconférence).

John Moffet, Erin O’Brien et Kendal Hembroff font chacun une déclaration puis, avec Sébastien Labelle, Drew Leyburne, Miodrag Jovanovic et Marie-Josée Lambert, répondent aux questions.

À 20 h 16, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal