LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 7 février 2023
(30)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 31, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Arnot, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Seidman, Sorensen et Verner, c.p. (9).

Participent à la réunion : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 24 février 2022, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant le mandat du comité. (Sujet : Énergie basée sur l’hydrogène)

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport à huis clos.

Il est convenu que l’honorable sénatrice Rosa Galvez préside le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles à partir du 1er mars 2023.

Il est convenu que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie soit conservée par le greffier pour consultation par les membres du comité présents ou par les analystes du comité et que le document soit détruit par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 20 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Jacques Maziade