LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 9 mars 2023
(34)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Arnot, Cardozo, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Sorensen et Verner, c.p. (9).

Participent à la réunion : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 24 février 2022, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant le mandat du comité. (Sujet : Énergie basée sur l'hydrogène)

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport à huis clos.

Il est convenu que le comité autorise la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu'une copie soit conservée par le greffier pour consultation par les membres du comité présents ou par les analystes du comité et que le document soit détruit par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

Il est convenu d’adopter le projet de rapport, tel que modifié.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction, ainsi que la conception finale du rapport.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité pour publiciser le rapport, avec l'appui de la Direction des communications du Sénat, y compris déterminer le moment approprié pour déposer le rapport.

Il est convenu que la présidente soit autorisée à déposer le rapport au Sénat, le plus tôt possible, et à y demander une réponse du gouvernement complète et détaillée.

À 11 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Jacques Maziade