LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 9 décembre 2021
(3)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’Édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 10 h 2 HE, sous la présidence de l’honorable Percy Mockler (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Dagenais et Pate (3).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Duncan, Forest, Galvez, Gerba, Gignac, Loffreda, Marshall, Mockler et Richards (9).

Participent à la réunion : Kalina Waltos, greffière à la procédure, Annie Trudel, adjointe administrative, Direction des comités; Shaowei Pu et Michaël Lambert-Racine, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 décembre 2021, le comité poursuit son étude du budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2022.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Bureau du directeur parlementaire du budget :

Yves Giroux, directeur parlementaire du budget;

Jason Jacques, directeur général, Analyse budgétaire et des coûts;

Jill Giswold, analyste;

Kaitlyn Vanderwees, analyste.

Innovation, Sciences et Développement économique Canada :

Douglas McConnachie, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion intégrée;

Andrea Johnston, sous-ministre adjointe, Innovation Canada;

Étienne-René Massie, directeur général, Direction générale de la petite entreprise;

Nipun Vats, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences et de la recherche.

Yves Giroux fait une déclaration puis, avec Jason Jacques, répond aux questions.

À 11 h 20, la séance est suspendue.

À 11 h 45, la séance reprend.

Douglas McConnachie fait une déclaration puis, avec Andrea Johnston, Étienne-René Massie et Nipun Vats, répond aux questions.

À 13 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé